Mentions légales
Mention de droits réservés :
L'ensemble de sites cd'im :
cd-im.com / cdim.fr / cd-im.fr / aide-mobilite.com / service-mobilite.com / mobilite-geographique.com
immobilier-montaigu.com / immo-montaigu.com / patrimoine-montaigu.com / maison-montaigu.com
relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ces sites est interdite sauf autorisation préalable.
Pour toute reproduction ou autre utilisation, veuillez nous contacter.
Mentions légales :
Editeur : cd'im
Directeur de la publication
Jean-Joseph DOUSSET
Tél. / Fax : 02.51.06.43.76
Hébergeur
1&1 - http://www.1and1.fr/
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Déclaration CNIL n° 1102563
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à :
cd'im
14 rue de la Sablière
85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY
Tél. 02.51.06.43.76
Courriel : contact@cd-im.com
L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr)
RCS
cd’im
SARL au capital de 5000 €
siège social : 14 rue de la Sablière 85600 St Hilaire de Loulay
RCS La Roche Sur Yon
Siret n °488 070 822 00017/ code APE 703A /TVA Intra n° FR00488070822
Honoraires Tarifs consultations
Copropriétés : Arrêté du 19 mars 2010 definit la liste minimale des prestations de gestion courante